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Responsabilité des dirigeants et assurance

 

Vous trouverez dans cette rubrique quelques rappels juridiques ainsi que différents documents axés sur la responsabilité au sein d'une association :

 

Association et assurance

Responsabilité civile

Responsabilité pénale

Responsabilité des mandataires sociaux

Responsabilité du dirigeant

Responsabilité financière

Le contrat d'assurance

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Direction Proximité Citoyenneté - Service vie associative

16, rue de la République - 34000 Montpellier

Tel. 04 67 34 88 00